Avis sur adhésion de la commune d’AMBERNAC au SIAEP NORD EST CHARENTE
8 octobre 2024
Avis sur acquisition des parcelles cadastrées section G n° 1727 et 1725
8 octobre 2024
Signature d’une convention de servitude relative à un droit de passage d’une canalisation souterraine des eaux pluviales et des eaux usées
8 octobre 2024
Repas de fin d’année des Aînés de la commune
8 octobre 2024
Définition de l’intérêt communautaire en matière d’action sociale
8 octobre 2024
Convention d’occupation temporaire du domaine public
8 octobre 2024
Avis sur installation d’une supérette API
8 octobre 2024
Aide au contrat groupe d’assurance des risques statutaires
8 juillet 2024
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2023
8 juillet 2024
Approbation du règlement du service de l’assainissement collectif
8 juillet 2024
Service de l’assainissement : financement des travaux mise en séparatif du réseau rues St Georges, Deguercy et route de Teillet
8 juillet 2024
Complément d’adressage relatif à la délibération du 06/03/2019
8 juillet 2024
Convention de traitement des déchets verts entre ECO-COMPOST 87 et la commune de Brigueuil – signature d’un avenant n° 1
8 juillet 2024
Service de l’assainissement : adoption de la M49 plus de 10 000 habitants
8 juillet 2024
Avis sur le projet d’aménagement des rues Deguercy et St Georges et route de Teillet et lancement consultation maîtrise d’œuvre des travaux
30 mai 2024
Budget de la commune – admissions en non-valeur
30 mai 2024
Patrimonialisation de la fête de la Rosière
30 mai 2024
Avis sur extension du système de vidéoprotection sur la commune
9 avril 2024
Budget service de l’assainissement – budget primitif 2024
9 avril 2024
Budget principal : budget primitif 2024 et taux de fongibilité
9 avril 2024
Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
9 avril 2024
Service assainissement : travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement route de Teillet, rue Deguercy et rue St Georges – signature du marché
9 avril 2024
Actualisation des délégations consenties au Maire par le conseil municipal en matière d’admission en non-valeur
9 avril 2024
Approbation Compte Financier Unique 2023 budget général
9 avril 2024
Approbation Compte Financier Unique budget service assainissement
9 avril 2024
BUDGET SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT : affectation des résultats 2023 en 2024
9 avril 2024
BUDGET PRINCIPAL : Affectation des résultats 2023 en 2024
11 mars 2024
Budget de la commune : attribution des subventions
11 mars 2024
Travaux de déconstruction de l’immeuble Papon et financement des travaux
11 mars 2024
Signature d’une convention de partenariat avec le Département de la Charente – permanences du Bus Dpartemental
11 mars 2024
Fête de la Rosière : modalités de désignation des demoiselles d’honneur – fixation de la prime à la Rosière et aux demoiselles d’honneur
11 mars 2024
Lancement de la consultation pour l’acquisition d’un tracteur neuf et de ses différents équipements
11 mars 2024
Budget de la commune : admission en créances éteintes
11 mars 2024
Marché relatif à la fabrication et livraison de repas – cantine scolaire – signature avenant n° 1
11 mars 2024
Budget de la commune : prise en charge des frais de repas “Gestival 2024”
23 janvier 2024
Service assainissement – travaux de mise en séparatif du réseau
23 janvier 2024
Accueil de loisirs sans hébergement à Brigueuil
23 janvier 2024
Rapport 2022 service public de l’eau
23 janvier 2024
Participation de la commune de Brigueuil pour les familles dont les enfants iront au Centre de Loisirs de Brigueuil
23 janvier 2024
Modification de la délibération du 20/11/2023 relative au complément d’adressage
23 janvier 2024
Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel
24 janvier 2024
Acquisition de l’ensemble immobilier – rue Deguercy
23 janvier 2024
Versement prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
20 novembre 2023
Désignation du collège des référents déontologues pour les élus locaux
20 novembre 2023
Adhésion à l’Agence Technique Départementale de la Charente (ATD16) – mission optionnelle “appui à la signature électronique”
20 novembre 2023
Complément d’adressage relatif à la délibération du 06/03/2019 concernant la dénomination et numérotation des voies de la commune
20 novembre 2023
Avis sur acquisition de la parcelle cadastrée section G n° 112 “le Bourg” à Brigueuil
20 novembre 2023
Fabrication et livraison de repas en liaison froide à la cantine scolaire de Brigueuil – signature du marché
20 novembre 2023
Locations des différentes salles communales : tarifs au 1er janvier 2024
20 novembre 2023
Bibliothèque-médiathèque municipale : tarifs au 1er janvier 2024
20 novembre 2023
Garderie scolaire : tarifs au 1er janvier 2024
20 novembre 2023
Cantine scolaire : tarifs au 1er janvier 2024
20 novembre 2023
Cimetière – tarifs au 1er janvier 2024
20 novembre 2023
Service de l’assainissement – droit de raccordement au réseau collectif – majoration de prix au 1er janvier 2024
20 novembre 2023
Service de l’assainissement – majoration de la redevance et de l’abonnement
20 novembre 2023
Modification du lieu de l’emplacement de distributeur pizza
26 septembre 2023
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2022
26 septembre 2023
Modifications des statuts de la Communauté de Communes de Charente Limousine
26 septembre 2023
Avis sur acquisition du bâtiment “ancien abattoir”
26 septembre 2023
Avis sur acquisition d’un lot de parcelles appartenant à la succession vacante de Monsieur Georges BOINEAU
26 septembre 2023
Élection d’une nouvelle Commission d’Appel d’Offres (CAO)
26 septembre 2023
Complément adressage relatif à la délibération du 06/03/2019
26 juin 2023
Lancement de la consultation pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour la cantine scolaire
26 juin 2023
Modification de l’appellation de l’enseigne de distributeur de pizzas “Place Deguercy”
26 juin 2023
Expérimentation du compte financier unique (CFU) – budgets commune et assainissement
26 juin 2023
Acquisition partie parcelle B n° 310 “La Boulonnie”
26 juin 2023
Projet de patrimonialisation : inscription fête de la Rosière
26 juin 2023
Participation commune de Brigueuil centre de loisirs ” Le Chatelard “
12 avril 2023
taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
12 avril 2023
budget service de l’assainissement – budget primitif 2023
12 avril 2023
budget service de l’assainissement – compte de gestion 2022 – compte administratif 2022 – affectation des résultats 2022 en 2023
12 avril 2023
Affaires scolaires : charges de fonctionnement
12 avril 2023
Budget principal – budget primitif 2023 et taux de fongibilité
12 avril 2023
budget principal – compte de gestion 2022
12 avril 2023
complément adressage
27 février 2023
Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
27 février 2023
Signature convention d’indemnisation
27 février 2023
personnel communal : création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
27 février 2023
personnel communal : création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe
27 février 2023
Personnel communal : création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
27 février 2023
complément d’adressage
27 février 2023
avis sur projet d’installation d’une centrale photovoltaïque
27 février 2023
cantine scolaire – avenant n°1 société Elres
24 janvier 2023
ID:016-211600648-20230124-202302-DE
24 janvier 2023
ID016-211600648-20230124-202303-DE
24 janvier 2023
ID:016-211600648-20230124-202304-DE
24 janvier 2023
ID:016-211600648-20230124-202301-DE
13 décembre 2022
Travaux d’éclairage public “Place Deguercy” par le SDEG de la Charente
13 décembre 2022
Travaux d’éclairage public extérieur de l’église par le SDEG de la Charente
13 décembre 2022
Modification de la délibération du 15/06/2020 relative à la dénominations et numérotation des voies de la Commune.
13 décembre 2022
Modifications statuts Communauté des Communes de Charente Limousine
15 novembre 2022
travaux climatisation mairie et salle des associations
15 novembre 2022
Location des différentes salles communales- Tarifs au 01er janvier 2023
15 novembre 2022
Bibliothèque-médiathèque municipale- Tarifs au 01 janvier 2023
15 novembre 2022
Garderie scolaire- Tarifs au 01er janvier 2023
15 novembre 2022
Cimetière- Tarifs au 01er janvier 2023
15 novembre 2022
cantine scolaire- Tarifs des repas au 01er janvier 2023
15 novembre 2022
Service de l’assainissement – Majoration de la redevance et de l’abonnement au 01er janvier 2023
15 novembre 2022
Sinistre tables de la salle polyvalente endommagées- acceptation de l’indemnité.
15 novembre 2022
Désignation des élus référents SCoT Charente Limousine
